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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINAS
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clubs seniors
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clubs seniors
BINAS, SARL

Numéro de dépôt :
3820296
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
clubs seniors de BINAS

Présentation de la marque clubs seniors

Déposée le 13 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « clubs seniors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BINAS domicilié(e) 68 Rue Miromesnil - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 355 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINAS domicilié(e) 68 Rue Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

La marque clubs seniors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clubs seniors est expirée depuis le 13 avril 2021.

BINAS a également déposé les autres marques suivantes : CARTE CLUB SENIOR, CARTE CLUBS SENIORS , SENIORS FUTES Séniors Fûtés Seniors Futés , LE VERMEILLEUX Guide Pratique et Touristique A l'usage des Clubs et Associations du 3e Age,Seniors


BINAS, SARL - 68 Rue Miromesnil - 75008 - PARIS - France - SIREN 319355012


BINAS - 68 Rue Miromesnil - 75008 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Errata de la publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Brochures ;

Télécommunications.